Comprendre les irrégularités et incidents de paiement

peut-on me prendre deux fois les frais une fois 12€ pour un non prélèvement et l’autre 40;50€ frais irrégularité et incident cordialement

Bonjour,

Nous vous conseillons de demander à votre banque des détails sur les frais d’irrégularité et de prélèvement qui vous ont été prélevés. En principe, lorsque plusieurs demandes de paiement concernant la même opération de paiement ont été rejetées par la banque, vous pouvez demander le remboursement des frais perçus au titre de ces incidents au-delà du montant facturé pour le premier rejet. Vous devez pouvoir apporter la preuve que ces demandes de paiement concernent la même opération de paiement.

Cordialement

L’équipe billet de banque

Bonjour voila mon problème ma banque ma préleve pas loin de 90 euros ce mois ci pour des frais irreg. Et incident je trouve ça énorme pensez vous que je puisse me faire rembourser une parti merci pour votre réponse

Bonjour Monjanel,

Avez-vous le détail des frais ?

Par carte bleue:

Les conditions de ventes stipulent que pour être considérées comme incident de fonctionnement les opérations doivent faire l’objet d’un traitement particulier hors le paiement par carte bleue ne requiert aucune intervention humaine particulière puisqu’il s’agit de fait de créer un prêt du montant du paiement et ce de façon automatique j’ajouterai que de facto ma banque a donc augmenté mon autorisation de découvert du montant de la transaction en m’accordant un prêt sur un compte qu’elle met elle-même dans une position débitrice au-delà du débit initialement prévu.

J’ai bon ? Ou pas ?

Absolument…

bonjour ma banque prend de plus en plus de frais en mai 16e mois dernier 45€ ce mois ci 60€ que faire ? c’est u compte ouvert par la banque de france donc je doit avoir des frais moderer non ?

Bonjour Aurélie. Vous avez tout à fait raison, votre banque doit vous faire bénéficier gratuitement des services bancaires de base. Ça comprend l’ouverture, la tenue et la fermeture de votre compte, un relevé de compte mensuel, un relevé d’identité bancaire, l’encaissement de virements et de chèques, le dépôt et le retrait d’espèces (dans votre banque), les paiements par prélèvements ou virements, un abonnement pour consulter vos comptes à distance, une carte de paiement à autorisation systématique, deux chèques de banque au maximum par mois.
Toutefois, si vous êtes à découvert, votre banque est en droit de vous prélever des frais pour irrégularités et incidents de paiement. Pour plus d’informations sur ces frais, vous pouvez consulter cet article.

Bonjour. J’ai des frais intervention d’irrégularités. .. de ‘8e juillet août à mes souvenir je n’ai pas dépasser mon découvert mais j’ai appeler ma banque et en faite elle me répond .. entre le versement de ma paye il y a eu des carte de faite et qu’il passe les carte avant d’enregistrer ma paye d’où les frais … ont il le droit car j’attend d’être cline sur mon compte pour un financement d’une maison mais pour le coup ca me recul tout à chaque fois …grrr

Bonjour Ducreux ! Malheureusement oui, votre banque est dans les clous. Les opérations sont comptabilisées par ordre d’arrivée sur votre compte. Résultat, si vous avez payé par CB (et que vous vous retrouvez en dépassement de découvert autorisé) même quelques minutes avant que votre paie soit virée sur votre compte, votre banque peut vous facturer une commission d’intervention. On sait, c’est un peu border line ! Mais comme tout le process est automatisé, difficile pour votre conseillère de faire passer votre paie avant une opération débitrice. Toutefois, si vous ne dépassez que très rarement votre découvert autorisé, vous pouvez essayer de négocier avec votre banque pour obtenir le remboursement des commissions d’intervention.

Bonjour,
Nous avons fait un prêt pour travaux., nous avons convenu que la banque debloque les chèques au fur à mesure les chèques seront déposés.
Sauf qu’une lettre d’information vient de nous être envoyée pour compte non approvisionné… Les chèques sont parcontre toutes étés payés.
Pourquoi envoyé une lettre pour impayés, Est-ce pour facturé des frais injustifiés.
Nous ne comprenons pas. Merci de votre réponse

Bonjour Clode,

D’après ce que nous comprenons, vous avez demandé un déblocage progressif des fonds de votre crédit et vous réglez vos travaux par chèque. Les professionnels qui réalisent vos travaux encaissent à raison les chèques immédiatement alors que la banque n’a pas encore débloqué les sommes empruntées. Si votre banque vous adresse une lettre d’information pour compte non approvisionné, c’est qu’il y a un souci dans les dates de valeur, c’est sans doute comme ça qu’elle justifie les frais. Vous devez absolument prendre contact avec votre banque pour qu’elle débloque vos fonds avant de faire passer les chèques et au passage, vous pouvez faire annuler les frais qu’elle vous a prélevés.
Bien à vous

Bonjour
Je me suis retrouver en situation difficile le mois dernier ma banque me rejettait tout mes prélèvements j’ai régularisé la situation le 22 juillet juste derrière la banque me prélève 116€ de frais irreguliers et incidents au mois d’aout j’ai de nouveau le 22 un prélèvement de 195€ pour les mêmes frais sans que mon compte dépasse le découvert j’étais encore creditrice sur le compte et aucunes opérations rejetées je demande à ma conseillère ce qui justifie ce prélèvement que je ne comprends pas et elle me dit que c’est des frais pour le mois dernier. ONT ILS LE DROIT DE FAIRE CELA??? je me retrouve avec 311€ de frais sur le même mois c’est ÉNORME

Bonjour Ness
Ce que vous racontez là est en effet très curieux. Pour faire toute la lumière sur ces frais, vous devriez peut-être demander le détail des sommes prélevées. Vous saurez ainsi à quoi ils correspondent. Et une surfacturation éventuelle apparaîtra plus clairement.
Bonne journée

Bonjour,

J’ai eu en Septembre un important prélèvement qui m’a causé un dépassement de découvert qui n’était pas visible sur mon espace web au credit agricole centre est. J’ai ensuite eu un prélèvement de 80€ en relation avec ses irrégularités, ensuite la conseillère m’a proposé une formule d’alerte en cas de dépassement pour que je sois informé avant incident.
Ensuite je me suis vu prélevé encore une fois 80€ (plafond mensuel) alors que je n’ai pas eu d’incidents. Sidéré, je lui écris et elle me répond que ce prélèvement correspond aux irrégularité du mois de Septembre car il y aurai eu 31 opérations et comme ils ne peuvent pas prélever plus de 80€ par mois, ils ont décidé d’étaler cela sur les mois suivants.

Ceci est il légal???? Car j’ai eu le même cas l’an dernier avec 12 incidents sur le même mois mais on ne m’a prélevé que 80€ et non 12×8 = 96€ .

Dans les conditions tarifaires il n’est pas mentionné que la banque puisse étaler les prélèvements d’irrégularité d’un mois donné sur les mois suivants.

Merci d’avance de votre aide.

Bonjour Koko,

Il ne nous semble pas normal que la banque ait essayé de prélever votre compte des 80 € de commissions d’intervention une 2e fois pour un même incident. Comme vous le faites remarquer, ces frais ont été plafonnés par la loi. Il est donc assez délirant que votre banque « étale » ces commissions ! A quel moment s’arrêtera-t-elle ? Notre conseil : demandez une explication claire – documents à l’appui – de la perception de ces frais et contestez-les.

Bien à vous

Bonjour,

J’aurai une question concernant ces frais.
J’ai voulu faire fermer mon compte à LBP en octobre. J’avais laissé 1000€ de provisions sur le compte pour regler les derniers prélévements et chèques divers avant cloture. LBP m’a reversé cet argent avec pour motif « cloture de compte » puis ont ensuite immédiatement dans la journée annulé ma demande de cloture pour cause de « solde negatif » puisqu’un chèque de 38€ à été encaissé ce même jour de virement pour cloture de compte.
J’ai donc du regulariser ma situation, revirer à nouveau de l’argent sur cet ancien compte LBP pour regler ce chèque… et y ajouter 28€ de frais d’irrégularités, pour finalement enfin parvenir à faire cloturer ce compte.

Seulement mi novembre, j’apprends que sur un autre compte d’une autre banque (Crédit Agricole), il me sera prélevé à nouveau 28€ pour irrégularités et incidents de paiement. Hors je n’ai jamais eu aucun incidents ni aucune irrégularité sur le compte en question.

Est-il normal en cas d’un chèque rejeté de devoir payer des frais d’irrégularités plusieurs fois dans chaque banque dans laquelle nous avons un compte ouvert, même des banques qui n’ont rien a voir avec l’irrégularité en question ?!

En vous remerciant par avance.

Bonjour,

J’ai en octobre voulu faire cloturer mon compte à LBP suite à un déménagement et à l’ouverture d’un nouveau compte au Crédit Agricole. J’ai moi même transferer la majorité de mon argent sur le nouveau compte, en laissant toutefois l’equivalent de plus d’un mois de salaire sur le compte de LBP pour qu’ils puissent debiter les derniers prélèvements ou autres avant cloture.
J’ai un jour vu le virement de cet argent de reserve sur mon nouveau compte au Crédit Agricole avec comme indication sur les deux espaces en ligne (nouveau et ancien compte) + sur document courrier « virement cloture de compte. Dans la même journée, et dans le même courrier il m’était indiqué par LBP qu’ils leur étaient impossible de cloturer mon compte car il avait un solde negatif (ils m’ont viré l’argent avant de debiter un chèque de 38€, le même jour…).
S’en est alors suivi des frais d’irrégularités de 28€ que j’ai du regler à LBP pour pouvoir effectivement cloturer mon compte.
Fin octobre la situation me semblait donc regler.

J’apprends désormais mi-novembre qu’un autre compte au Credit Agricole (pas le nouveau, mais issu de ma region d’origine dans laquel je ne possède plus qu’un PEL et un Compte chèque pour l’alimenter, eux même en cours de transfert vers ma nouvelle banque de ma nouvelle region), me reclame lui aussi 28€ pour « frais d’irrégularités ».

Comme je n’ai jamais eu aucune autre irrégularité bancaire, j’en déduis donc que cette autre banque, dans laquelle je n’ai eu aucun incident, me réclame des frais pour l’incident ayant eu lieu le mois précédent à LBP et pour lequel j’ai déjà payé des frais.

Est-ce légal ? Vais-je devoir payer des frais d’irrégularité pour cette erreur de LBP dans chaque banque dans laquelle j’ai ouvert quoi que ce soit ?

Merci d’avance pour votre aide.

Bonjour Lou,

Que le Crédit Agricole vous prélève des frais d’irrégularités et d’incidents de paiement pour un compte ouvert à La Banque Postale nous paraît totalement injustifié. Notre conseil: demandez une explication claire et documentée au Crédit Agricole. Concernant votre premier incident de paiement – celui faisant suite au transfert prématuré de votre argent vers votre nouveau compte – on pense que vous êtes en droit de demander le remboursement des frais prélevés. Cet incident faisant suite à une mauvaise synchronisation entre La Banque Postale et le Crédit Agricole.

En vous souhaitant une bonne journée

Bonjour,
Je voudrais savoir si le prélèvement de frais d’irrégularités et d’incidents sont plus communément appelle les AGIO et si il seront prélevés si mon compte n’est pas dans l’irrégularité ?
Merci

Bonjour Kevin,

Les intérêts débiteurs sont plus communément appelés agios et il s’agit d’un autre type de frais. Si votre compte ne présente aucune irrégularité, il n’y a pas de raison que vous soyez exposé aux frais d’irrégularités et d’incidents.
Bien à vous,

Bonjour j’aimerai savoir si la banque à le droit de prendre des frais qui remontent à Août par exemple 6 mois après s’il vous plaît.
Merci d’avance

Bonjour Perle,
Dans quelle banque êtes-vous ? Quelles sont les justifications de la banque pour vous prélever des frais 6 mois plus tard ?

Bonjour,

J’ai été débité de frais d’irrégularités et incidents sur le mois de février 2017 concernant des frais des mois de juin et juillet 2016 est ce normal?

Bonsoir Vanessa,

Nous ne pouvons que vous conseiller de demander directement à votre banque le motif de cette facturation et pourquoi elle intervient si tardivement. N’hésitez pas à revenir vers nous une fois la réponse obtenue.

Bonne soirée

Bonsoir,

En Janvier et surement sur de nombreux autres mois en 2016 j’ai eu des frais irreg. et inc. supérieur à 80.00€, pensez vous qu’en application du decret… la banque devra me rembourser?
Dans les « frais irreg. et inc. » le coup des chèque rejetés en fait parti?
cordialement

Bonjour Kevin,

Ce sont les commissions d’intervention – frais prélevés pour chaque débit alors que votre compte présente un découvert non autorisé ou que vous avez dépassé votre découvert autorisé – qui sont plafonnées à 80 € par mois. Les frais de rejet de chèque sont quant à eux plafonnés à 30 € ou 50 € en fonction du montant inscrit sur le chèque et les frais de rejet de prélèvement sont plafonnés à 20 €. Le total des frais prélevés pour chaque incident par votre banque peut largement dépasser 80 €. Si vous contestez ces frais, n’hésitez pas à demander à votre banque le détail de chacun, elle doit vous le fournir c’est une obligation légale

Les comissions d’ intervention ou frais prelevement et irrégularités comme ils sont appellé maintenant sont illégal !!

Il font mecaniquement augmenté le taeg qui etant stipule sur le contrat doit etre respecte
Souvent il depasse le seuille d’ usure qui doit etre de 21% environs

Renseigner vous sur APLOMB !
Cordialement

Bonjour,

Je me suis inscrit à Paypal il y a de ça 10 mois et de puis quelques temps je me trouve avec des « frais irregulatiés et incidents » quasi tous les mois. Au début il s’agissait de 9,8 euros puis c’est monté à 15 et j’en suis ce mois ci à 32euros. Alors que j’effectue un virement permanent de 15euro tout les mois et n’étant jamais à découvert je ne comprends pas comment cela se fait il ? J’ai contacté ma banque (postale) pour en savoir plus mais elle reste vague à ce sujet.
Merci de votre attention, belle soirée.

Bonjour etiN,
Cette situation est étrange, il faut absolument que vous insistiez auprès de votre banque pour comprendre à quoi sont dus ces frais. Pour être sûr d’obtenir une réponse claire et précise de la part de votre banque, envoyez-lui un courrier recommandé AR.

Bonjour,
Savez vous ce qu’est les montants prélever par la banque sous le nom de « Régularisation sur compte impayés » ? (je suis a la BNP)

En fait le mois de Juin j’ai eu des rejets de prélèvement, 4 au totale car mon compte aurait présenté un découvert au dela du découvert autorisé si la banque laisser passer les prélèvements. Suite à cela elle ma prélever d’abord 172,44€ « régularisation sur compte impayé » puis de nouveau 212,64€ « régularisation sur compte impayés »
Du coup je me demande ce qu’est ces prélèvements. En février deniers j’avais rencontré le même problème, il m’avait prélever 385€ de frais « régularisation sur compte impayé » + 125,68€ « commission SDD rejet émis » + 72€ « commission d’intervention.

J’ai compris que les commission d’intervention et les commission de rejet sont tout a fait dans leur droit de les prélever par contre ce que je comprends vraiment pas c’est les régularisations sur compte impayés.
Merci
Cordialement

Bonjour Cherine,
Le compte d’impayé correspond de manière générale à une échéance de prêt qui n’a pas été honorée.

Bonjour. Credit agricole me préleve des frais pour les irrégularités et incidents et je voudrais savoir pour combien de temps ça déroule comme ça ? Je serais heureuse si quelqu’un a la réponse à ce question.
Cordialement.

Bonjour Bedford,
Pour savoir précisément à quoi ces frais sont rattachés, il vaut mieux interroger directement votre banque.

Bonjour voilà mon problème, j’ai été facture 13€ pour frais incident et irrégularités de paiement alors que j’ai pas dépasser mon découvert autorisé est_ce normal?

Bonjour Camara,
Les frais pour incidents et irrégularités de paiement ne concernent pas seulement le dépassement de découvert autorisé. Ces frais peuvent être attribué à un débit non autorisé sur le compte, un chèque opposé, irrégulier ou prescrit, un rejet de prélèvement ou un virement refusé… Ce sont les raisons principales. Mais je vous invite à prendre contact avec votre conseiller pour qu’il vous dise exactement à quoi ces frais correspondent.

Bonne journée !
L’équipe billet de banque,

Bonjour, j’ai été frappé d’une saisie attribution budget, d’un assez gros montant en raison d’un trop perçu de la CAF 424euros, bref. Suite à ça ma banque (CA) m’a prélevé 100 pour frais irréguliers et incidents et du coups c’est un cercle vicieux qui se met en marche.. découvert, blocage de CB par moments etc.. Que puis-je faire ? Suis-je en droit de demander à me faire rembourser cette somme ou une partie du moins ?
Merci pour votre réponse !

Bonjour
J ai eu des frais incidences remboursés par la banque car erreur de la banque mais apparaît quand même sur mon relevés et je suis en demande de prêt est ce cela me portera préjudice et un motif de refus

bonjour
Jai un crédit de consommation a rembourse 206 eur par mois avec la banque postal
le mois dernier j’ai rate une mensualité et la Jai vu qu’on ma prélever 450eur

C’est fou cette acharnement que les banques ont sur les pauvres gens… vous n’oserez pas lever le petit doigt sur les millionnaires (du genre Lagardère) qui raquettent ouvertement. Parce qu’ils vous nourrissent! et vous les employés vous êtes complices.

Le ministre des Finances devrait introduire une loi garantissant que les crédits sont pris en charge avant les débits. Par exemple – si le salaire est payé le même jour qu’un pret et que l’ordinateur de la banque peut voir le salaire, le logiciel devrait être programmé pour créditer le compte et ensuite débiter le compte pour le pret. Bien sûr, les banques ne le feront pas elles-mêmes, par conséquent, il faudra un membre de Governmnet pour s’assurer que cela est fait.

Bonjour , J’ai fait un credit a la Banque Crédit Agricole de 4000 euros en juin 2016 j’ai paye correctement jusque a reste 600 euros pour paye , ma arrivé la malheur que mon père a décédé, je quitte vite a l’étranger et de la je voulu continue à faire virament sur mon compte pour credite cette credit , a finir avec 107 euro par mois . Surprise je ne peut pas entrée sur application internet pas possible pour gérer mon compte , Je compris que va arrivé les frais de retard même le Contentieux, Jai essayé par email telefon pour prendre contact avec la banque , rien a explique il faut arrive chez eux Je suis arrivé après 5 mois et je passe à la banque ou j’ai appris la nouvelle 1400 euro a payé Contentieux, je alimente mon compte en janvier 2018 avec plus , comparatif avec la sume réclamé . J’ai passe à Accueil et je reçu la confirmation que mon compte est Ok Je indique a
ma banque ma nouvelle adrese postale en France et je demande la possibilité pour gérer mon compte sur application internet par que maintenant je travail expatrié J’ai reçu un courier avec un cod de conexion intetnet a nouvelle adrese mais sur compte tout est bien j’ai disponibles 85 euros plusieurs mois apres , Rien de enquietant sur mon copmte . En septembre 2018 j’ai fait virament 2000 euros sur compte , aucune probleme souf que je ne peut pas utiliser l’application internet est aucun courir de la banque jus-que decembrie 2018 avec relève de mon compte ou je ne trouve pas aucune probleme . En février 2019 je reçu un letre avec 280 euro free retenue pour anee 2018 pour coûter a ancien adressse , frais de incident et encore un letre que j’ai a paye les reste de mon credite 607 euros ne pas payé ! Je ne comprendre pas la summe paye en janvier 2018 en totalite je payée quoi ? Pourquoi la banque envoyé de courrier de informations pour application internet mais jamais que c’est toujours un somme a payé ? Pourquoi sur compte quand je vérifie aucune incident signalé et aucune mouvement de leur part ? Pourquoi eux ne ma infirme pas que rien n’a été pas envoie a Contenieux et je.me trouve maintenant avec interdit a Banque de France ? Pourquoi quand je passe cette semaine de plusieurs fois chez eux ne sont pas capable pour me explique ou est la erreur en motivant que monque de personnelle et la nouvelle ne comprendre pas historique de mon compte mais elle a été très intelligent pour retiré 689 euros pour cette credit la même temps quand je lui demandé pour me faire comprendre de ou est comment on est arrivé la , en plus elle motive que c’est pas la Banque que a retiré cette somme 3 jours en arrière c est le Contentieux , mais quand je rappel les Contentieux eux dit que ce pas eux c est la Banque ! Vraiment je ne sais pas qoui faire pour comprendre ou c est passé la somme que j’ai paye est a cette jour la je suis interdit à Banque de France mais j’ai un compte en banque comme rien n’a été !

bonjour on ma fais payer en carte 96 euro au lieu de 9.60 euro que dois je faire

Bonjour,

La meilleure solution est de retourner voir le commerçant avec votre relevé de compte pour prouver l’erreur commise. Il pourra vous faire un remboursement directement sur votre carte bancaire.

Bien cordialement,
L’équipe billet de banque