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Définition du mot Frais de recherche de documents

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Les banques appellent frais de recherche de documents les frais qu’elles perçoivent pour la recherche et la production de documents relatifs au fonctionnement d’un compte, sur demande du client titulaire de ce compte.

Dans le cas où – en tant que client – vous cherchez à vérifier une opération bancaire sur votre compte, vous pouvez demander à votre banque de vous fournir les documents adaptés. Il peut s’agir d’une instruction de virement par exemple.

Les documents ainsi produits par la banque au client ont un coût qui diffère d’une banque à une autre. D’autant que ce coût varie en général en fonction de la complexité de la recherche. Les banques considèrent en effet souvent que la recherche et l’édition d’un document de plus d’un an constitue une recherche complexe, par opposition à une recherche dite simple (document de moins d’un an).

Certaines banques en ligne ne facturent aucun frais de recherche de documents.

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