Chèque : qu’est-ce que la cavalerie bancaire ?
Non, on ne parle pas ici de la Garde Républicaine… ni de banquiers à cheval… Même si le sujet mériterait d’être traité. Non non, on va plutôt s’attarder sur cette arnaque qui peut intervenir dans le domaine bancaire. Comment fonctionne-t-elle ? Quels sont les risques encourus ? On vous dit tout.
Comment définir la cavalerie bancaire ?
En droit, le système de cavalerie est défini comme l’utilisation de nouveaux emprunts pour rembourser les anciens. Et ça peut durer longtemps… tant que vos nouveaux emprunts continuent à être accordés. Le système ne s’effondre que lorsque plus personne ne vous suit dans votre cavalerie bancaire.
Mais d’autres systèmes financiers que celui des emprunts peuvent être détournés : les dates de valeur des chèques, les cartes bancaires à débit différé, les forçages de carte bancaire…
Pour les dates de valeurs, le système est plutôt simple mais relève de l’arnaque. En effet, émettre un chèque sans provision est un délit : la provision doit être préalable et disponible.
Arnaque sur dates de valeur des chèques
Vous êtes client de deux banques (ou plus). Dans chacune vous avez des moyens de paiement, un chéquier par exemple. Vous déposez un chèque dans votre banque A. Il est crédité sur votre compte assez rapidement (délai normal J+1).
Rapidement, dans les jours qui suivent, vous réalisez des virements ou autres chèques depuis votre banque A vers votre banque B. Au bout d’une dizaine de jours, votre chèque remis initialement dans votre banque A revient impayé pour défaut de provision. Entre temps, vous avez réussi à « détourner » de l’argent qui n’existait pas vers une autre banque. Opération réussie, vous êtes un cavalier. Mais attention, c’est à vos risques et périls…
Cavalerie sur les CB à débit différé
Pour les cartes bancaires à débit différé, c’est un peu le même principe que pour les emprunts. Votre banque vous accorde en quelque sorte une ligne de crédit à court terme (une autorisation de découvert).
Jouer avec vos différents crédits à la consommation, vos autorisations de découvert et vos cartes à débit différé pour essayer de rembourser les uns et les autres, c’est aussi de la cavalerie, involontaire cette fois-ci. Vous le faites sûrement pour essayer de vous sortir d’une situation financière difficile, mais l’effet est souvent inverse. On parle d’un effet « boule de neige » ou de « spirale négative ».
Quels sont les risques ?
Votre banque, si elle le découvre, peut décider d’une rupture de relation avec vous. Elle peut aussi créer un dossier administratif envoyé à un service juridique afin de mettre en place une procédure de recouvrement contentieux. Ça peut même aller jusqu’à la sanction pénale.
A titre d’exemple, un jeune ayant « mené grand train » grâce à des actes de cavalerie bancaire, a été reconnu coupable et condamné à dix mois de sursis. Le parquet de Toulon avait tout de même requis deux ans de prison, dont un avec sursis.
La conclusion de tout ça ? Cavalerie volontaire = arnaque. Cavalerie involontaire = gouffre financier. Mieux vaut éviter à tout prix…