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Macron allège le coût de l’intéressement et de la participation pour les PME

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Ce jeudi, vous étiez plus de 6,4 millions à suivre l’intervention d’Emmanuel Macron, invité par Jean-Pierre Pernault à l’occasion du JT de 13h sur TF1. Bilan, un record d’audience pour la chaîne (qui n’avait pas connu une telle affluence sur ce créneau horaire depuis 2009 !) et quelques déclarations croustillantes. Le chef de l’Etat a notamment annoncé une exonération de forfait social pour toutes les entreprises de moins de 250 salariés distribuant de l’intéressement à partir du 1er janvier 2019.

Epargne salariale intéressement
Epargne salariale intéressement

Relancer l’intéressement et la participation dans les PME

Le président de la République a commencé par rappeler sa volonté de redynamiser l’épargne salariale, aujourd’hui largement sous-exploitée selon lui. Il a ensuite abordé ses projets de réforme sur le thème de l’intéressement et de la participation. Un positionnement qui n’a rien de nouveau : déjà en octobre 2017, Emmanuel Macron avait déclaré qu’il souhaitait « revisiter [cette] belle invention gaulliste de l’intéressement et de la participation ».

Pour rappel, l’intéressement est un mécanisme permettant d’associer collectivement les salariés aux résultats de l’entreprise : si cette dernière atteint des objectifs de performance préalablement définis, les employés toucheront une prime. Cette forme d’épargne salariale, dont la mise en place est facultative, prend la forme d’un accord signé entre l’entreprise et ses salariés pour une durée minimale de 3 ans.

Depuis déjà plusieurs mois, le gouvernement ne cache pas sa volonté de réorienter l’épargne des Français vers le financement des entreprises. Un vaste chantier qui pourrait se concrétiser avec la présentation du projet de loi Pacte (Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises), en conseil des ministres dès mai prochain.

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Une mesure estimée à 440 millions d’€

Parmi les mesures phares du projet de loi, le chef de l’Etat a annoncé qu’à compter du 1er janvier 2019, les entreprises de moins de 250 salariés qui mettront en place un accord d’intéressement ne seront plus soumise au forfait social.

Affecté à la Sécurité sociale, le forfait social est une contribution prélevée sur les rémunérations extra-salariales qui ne sont pas soumises aux cotisations sociales. A sa création, en 2009, le taux du forfait social avait été fixé à 2%. Mais au cours des dernières années, cette cotisation a connu une forte inflation pour atteindre les 20% aujourd’hui.

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La mesure, dont le coût est estimé à 440 millions d’€, se veut un signal fort aux employeurs. Il fait également écho aux demandes de nombreux acteurs du secteur qui avaient appelé le gouvernement à prendre des mesures en faveur de l’intéressement dans les TPE et les PME.

« Une entreprise, ce sont des femmes et des hommes qui font quelque chose, un service ou une production », a insisté le chef de l’Etat. « Quand ça va mieux, tout le monde doit pouvoir en profiter. Et quand ça va mal tout le monde doit aider à réorganiser », a-t-il développé avant d’ajouter : « c’est ça, l’entreprise, une aventure collective ».

Paul Atz

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